institution légale
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La loi est un autre monde

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Les objets donnés par le monde sont retravaillés par des avocats pour s’intégrer à leur univers. Cette opération dite de qualification est basée sur une distance entre l’objet d’origine et son double juridique, cohérente avec le système, sans grande connexion avec la nature de l’objet. D’autant plus qu’un même objet est susceptible de plusieurs nuances, selon la branche du droit dans laquelle il est inséré. Ainsi, un animal, mobile en vertu du droit civil, peut faire l’objet d’une immobilisation au sens du droit fiscal, et le droit pénal ou le droit de l’environnement reconnaîtra sa qualité de sensible. La doctrine, très attachée aux différentes disciplines, accentue cette tendance, au point que la même décision de justice peut être approuvée selon la logique et les critères de discipline alors qu’elle sera rejetée par une autre.

La reconstruction d’objets par les bons producteurs

La loi travaille les objets d’autres mondes jusqu’à ce qu’ils soient méconnaissables: la défense d’un éléphant acquis légalement sera protégée par le droit civil dans le cadre d’une propriété privée, ou en tant qu’œuvre d’art si elle est sculptée; ceux-ci peuvent être détruits sans pitié à la suite d’une saisie à la douane s’ils ont été acquis illégalement en vertu du droit des espèces protégées. La loi donne à cet objet, unique sur le plan physico-chimique, trois versions différentes. Les objets ont donc une sorte de double juridique qui dépend de leur place dans l’univers du droit plutôt que de leur nature. Chaque branche du droit travaille à sa manière l’objet qu’elle appréhende, non seulement sans souci de cohérence avec les autres, mais au contraire avec l’idée de gagner en autonomie. Il en résulte des tensions qui révèlent les changements dans la société. De la même manière, chaque époque laisse sa marque dans des constructions légales qui accumulent et juxtaposent des couches successives sans éliminer les couches les plus anciennes. Ces tensions sont généralement absorbées avec le temps, mais peuvent parfois conduire à une crise des catégories.

droit civil

Doubles juridiques d’objets d’autres mondes

La construction juridique d’objets provenant d’autres mondes impose de s’éloigner de l’univers d’origine et cette opération rend les objets méconnaissables: le monde du droit crée des doubles fantomatiques des choses du « monde réel ».

 C’est la partie objective de l’opération de qualification selon O. Cayla, « La qualification ou (…)

 C’est le jugement de valeur qui imprègne la qualification, ibid., P. 9.

Cette distanciation est due à la nécessité de ré-élaborer l’objet en l’intégrant dans le réseau de concepts et de règles juridiques préexistants et qui n’ont pas été créés pour elle, mais pour correspondre à un ensemble d’objets disparates, pour lesquels la loi découvre des points communs. traits 2. Il sera certainement tenu compte des besoins liés à la nature de l’objet tels qu’ils sont révélés par le sens commun, la biologie, la philosophie ou l’économie, mais ces données externes doivent être articulées à la logique de l’institution juridique dans laquelle elles sont établies. sont insérés 3